Centre De Médecıne Aéronautıque

Le Centre de Médecine Aéronautique assure la réalisation des examens médicaux conformément à la législation nationale et internationale afin que le personnel et les candidats liés au vol puissent maintenir leur santé physique, mentale et psychologique et afin de garantir la sécurité des vols. Le Centre de Médecine Aéronautique vise à répondre aux questions fréquemment posées, à informer les équipages de vol, les citoyens et les professionnels de la médecine aéronautique, à servir de guide en matière de médecine aéronautique et à orienter ceux qui ont besoin de services et d’équipements de santé d’urgence.

 

Médecin Examinateur Agréé en Médecine Aéronautique

Le Médecin Examinateur Agréé est le titre donné aux médecins autorisés par la Direction Générale de l’Aviation Civile qui peuvent délivrer des rapports et certificats médicaux concernant l’aptitude au vol des pilotes, membres d’équipage de cabine et contrôleurs de la circulation aérienne travaillant dans notre pays, à la suite d’examens médicaux initiaux et périodiques effectués conformément aux normes nationales et internationales. Le Médecin Examinateur Agréé est également appelé médecin aéronautique.

Les Médecins Examinateurs Agréés peuvent travailler dans les institutions ou établissements de santé autorisés par la Direction Générale de l’Aviation Civile. Ils effectuent les examens médicaux de vol dans la région et pour la catégorie pour lesquelles ils ont été autorisés.

 

Certificat Médical de Pilote

Un pilote est une personne qui, à titre de loisir, privé ou professionnel, pilote et dirige un aéronef. Avant d’obtenir une licence de pilote à des fins commerciales ou privées, les personnes doivent obtenir un certificat médical adapté à leur catégorie. En Turquie, les normes médicales des pilotes sont déterminées par l’Instruction Médicale Aéronautique (SHT-MED) et l’Annexe 1 de l’OACI (Organisation de l’Aviation Civile Internationale).

 

Réglementations:

• Instruction Médicale Aéronautique (SHT-MED)
• Instruction relative au contrôle de l’alcool et des substances psychoactives chez le personnel aéronautique soumis à contrôle (SHT-APAM), « Substances à rechercher »
• Examens médicaux aéronautiques, certificats médicaux et procédures de rapports médicaux – Annexe 1
• Autorisation des médecins aéronautiques et examinateurs agréés
• EASA Easy Access Rules for Medical Requirements
• AMC et GM pour la Part-MED
• Documents sources et algorithmes
• OACI Annexe 1
• Réglementations de la Commission Européenne (1178-2011) – version turque – version finale
• Manuel de l’Aviation Civile (OACI) – 8984 – version turque
• Manuel Médical (IATA)
• OACI 9654 – Prévenir l’usage de substances dans l’espace de travail aéronautique – version turque
• Mises à jour de la législation européenne en matière de santé (à titre d’information) 1 – 2

 

Membres d’équipage de cabine et autres personnels aéronautiques

Le membre d’équipage de cabine, défini comme « steward/ess », est responsable de l’application des mesures de sécurité et de sûreté nécessaires et du confort des passagers à bord des aéronefs assurant le transport de passagers. Conformément à l’Instruction Médicale Aéronautique (SHT-MED) et à la circulaire sur les examens médicaux aéronautiques, certificats médicaux et rapports médicaux – Annexe 1, ils doivent effectuer leurs examens médicaux dans les Centres de Médecine Aéronautique agréés avant de commencer à travailler et tous les 5 ans.

 

À l’exception des contrôleurs de la circulation aérienne (ATC), des pilotes IHA 2, IHA 3 et des spécialistes des opérations de vol (dispatcher) mentionnés dans le Règlement de Licence des Spécialistes des Opérations de Vol publié au Journal Officiel du 16/03/2016 et numéroté 29655, les autres personnels aéronautiques non mentionnés dans cette législation et ses annexes doivent fournir, sauf indication contraire, un rapport médical délivré par des hôpitaux complets, des AeMC ou par des AME et médecins agréés autorisés en vertu de l’article 13 de cette Instruction, attestant de leur bonne santé physique, mentale et psychologique, et de l’absence de contre-indication à l’exercice de leurs fonctions définies. Ce rapport doit être renouvelé tous les cinq (5) ans.

 

Procédures de certificats et rapports médicaux appliquées dans notre hôpital
Pilote

1. 2 photos d’identité
2. Ancien certificat médical
3. Être à jeun le jour de l’examen (petit-déjeuner offert)
4. Carte d’identité (passeport)
   Documents obligatoires à apporter

 

Membres d’équipage de cabine et autres personnels aéronautiques

1. 2 photos d’identité
2. Ancien certificat médical
3. Être à jeun le jour de l’examen (petit-déjeuner offert)
4. Carte d’identité (passeport)
   Documents obligatoires à apporter

Remarque: Les personnes utilisant lunettes ou lentilles doivent les apporter lors des examens périodiques.
Toutes vos démarches sont généralement finalisées avant midi avec l’accompagnement d’un agent dédié.

 

Procédures de premier examen médical et de délivrance du premier certificat médical:

1. Les candidats aux certificats médicaux de classe 1 et de classe 2 passent leur premier examen médical aéronautique dans les AeMC ; les candidats au certificat médical LAPL passent leur premier examen auprès des AeMC, AME ou médecins agréés.
2. L’examen médical aéronautique est réalisé conformément aux champs d’examen définis dans la « Procédure d’examen, de certification et de rapport médical aéronautique » (Annexe) et les champs de données obligatoires du système BYS sont remplis.
3. Les documents et tests médicaux standards de l’examen sont préparés conformément aux formulaires figurant en annexe de la décision EASA 2012/006/R apportant des méthodes acceptables de conformité (AMC) et des notes explicatives (GM) au règlement de la Commission Européenne n°1178/2011, et conformément au « Formulaire de demande et de contrôle de délivrance du premier certificat médical (FR.38) » publié sur le site web de la Direction Générale et intégré dans l’application BYS.
4. En cas de décision « Apte », les candidats aux certificats médicaux de classe 1 et de classe 2 remettent la demande (FR.37) publiée sur le site de la Direction Générale et intégrée dans le BYS à l’AeMC le jour où l’examen médical aéronautique est terminé.
5. Si les frais du certificat ne sont pas réglés dans les 6 mois suivant la date de l’examen via le « Système de Paiement des Services Tarifaires » (https://takas.shgm.gov.tr), les démarches de certification médicale ne sont pas effectuées.
6. Les certificats médicaux des candidats (classe 1 et 2) dont le premier certificat sera délivré par l’AMS sont envoyés par courrier à l’adresse indiquée dans la demande. Si la section « Aucun inconvénient à ce que mon certificat soit retiré en main propre par le représentant de l’institution et envoyé à l’adresse de l’institution » est signée, l’institution concernée peut effectuer les démarches au nom du candidat.
7. Si une décision « Apte » est rendue suite au premier examen médical LAPL, le certificat médical est délivré et remis au candidat par l’AeMC, l’AME ou le médecin agréé.
8. Les documents délivrés sont envoyés à l’AMS via le système BYS par le praticien ayant effectué l’examen et sont archivés. Si demandé, une copie certifiée conforme est remise au candidat.
9. En cas de décision « Inapte », l’examen est enregistré dans le BYS, aucun certificat médical n’est délivré et l’AMS en est informé.

 

Examens médicaux périodiques aéronautiques et procédures de délivrance des certificats médicaux

1. Le personnel aéronautique dont le premier certificat médical a été délivré par la Direction Générale ou par une institution ou un médecin agréé d’un État membre de l’EASA ayant une reconnaissance mutuelle, peut passer un examen médical périodique si moins de 5 ans se sont écoulés depuis la date d’expiration du certificat médical.
2. Les titulaires de certificats médicaux de classe 1 et de classe 2 s’adressent aux AeMC ou AME, et les titulaires du certificat médical LAPL s’adressent aux AeMC, AME ou médecins agréés avec leur certificat médical actuel pour passer l’examen médical périodique approprié à leur classe.
3. L’examen médical aéronautique est réalisé conformément aux champs d’examen définis dans la « Procédure d’examen, de certification et de rapport médical aéronautique », et les champs de données obligatoires du système BYS sont remplis.
4. Les documents et tests médicaux standards de l’examen sont préparés conformément aux formulaires figurant en annexe de la décision EASA 2012/006/R et au « Formulaire de demande et de contrôle de délivrance du premier certificat médical (FR.38) » publié sur le site web de la Direction Générale.
5. En cas de décision « Apte », le certificat médical est délivré et remis au candidat.
6. Les documents délivrés sont envoyés à l’AMS via le système BYS par le praticien ayant effectué l’examen et sont archivés. Si demandé, une copie certifiée conforme est remise au candidat.
7. En cas de décision « Inapte », l’examen est enregistré dans le BYS, aucun certificat médical n’est délivré et l’AMS en est informé.

 

Membre d’équipage de cabine

1. Les titulaires et candidats au certificat de formation de base des membres d’équipage de cabine ainsi que les autres personnels aéronautiques passent un examen médical auprès des AeMC, AME ou médecins agréés afin d’obtenir un rapport médical.
2. Les documents médicaux standards et tests effectués sont préparés conformément au « Formulaire de demande et de contrôle de délivrance du rapport médical (FR.44) » publié sur le site web de la Direction Générale et intégré dans le système BYS.
3. L’examen médical aéronautique est réalisé conformément aux champs d’examen définis dans la « Procédure d’examen, de certification et de rapport médical aéronautique », et les champs de données obligatoires du système BYS sont remplis.
4. En cas de décision « Apte », le rapport médical est remis au candidat.
5. Les documents délivrés sont envoyés à l’AMS via le système BYS par le praticien ayant effectué l’examen et sont archivés. Si demandé, une copie certifiée conforme est remise au candidat.
6. En cas de décision « Inapte », l’examen est enregistré dans le BYS, aucun rapport médical n’est délivré et l’AMS en est informé.

 

Réglementations:

• Instruction Médicale Aéronautique (SHT-MED)
• Instruction relative au contrôle de l’alcool et des substances psychoactives chez le personnel aéronautique soumis à contrôle (SHT-APAM), « Substances à rechercher »
• Examens médicaux aéronautiques, certificats médicaux et procédures de rapports médicaux – Annexe 1
• Autorisation des médecins aéronautiques et examinateurs agréés
• EASA Easy Access Rules for Medical Requirements
• AMC et GM pour la Part-MED
• Documents sources et algorithmes
• OACI Annexe 1
• Réglementations de la Commission Européenne (1178-2011) – version turque – version finale
• Manuel de l’Aviation Civile (OACI) – 8984 – version turque
• Manuel Médical (IATA)
• OACI 9654 – Prévenir l’usage de substances dans l’espace de travail aéronautique – version turque
• Mises à jour de la législation européenne en matière de santé (à titre d’information) 1 – 2
• CABIN OPERATIONS SAFETY BEST PRACTICE GUIDE